Réflexions de constitutionnaliste engagé sur l’évolution possible de la Constitution de la Ve République

Publié le 18 octobre 2023.

À Michel Hottelier, « constitutionnaliste engagé », il faut un hommage à son image. Jeune, dynamique, innovant et vif d’esprit, original et comparatiste, fort d’une riche expérience et toujours prêt à s’enrichir davantage. Sa spécialité nous prédispose à parler « Constitution », son attrait pour le droit comparé impose qu’elle soit étrangère, sa jeunesse suppose qu’elle ait son âge. C’est donc tout naturellement que l’on propose d’engager une réflexion sur la Constitution française de la V^e République, du 4 octobre 1958 qui, parce qu’elle est aussi jeune que cet ami auquel nous dédions ce Droit au service de l’humanité, saura être cette Constitution au service de la société, sachant s’adapter et s’imposer.

Les élections face aux défis du XXIe siècle

Publié le 5 octobre 2023.

Depuis plusieurs années, nos démocraties traversent des crises qui se traduisent par une défiance croissante des citoyens vis-à-vis des institutions, de leurs représentants et du fonctionnement de la démocratie en général. Concrètement, cette défiance se matérialise par des taux d’abstention toujours plus forts, ce que la pandémie mondiale a exacerbé encore davantage. Elle se matérialise également par une violence, d’abord verbale, mais aussi physique, à l’égard des institutions et des élus, favorisée par l’omniprésence des réseaux sociaux dans nos vies quotidiennes, lesquels permettent d’interpeller et de « suivre », voire « tracer », plus facilement qu’autrefois les représentants du peuple, parfois en préservant son anonymat.

Célébration du 65e anniversaire du referendum de la Constitution de la Ve République française

Publié le 9 octobre 2023.

À l’occasion de la Journée du Droit, une conférence avait été organisée conjointement par l’Institut des sciences juridiques de l’Académie polonaise des sciences et le Centre européen de recherche constitutionnelle de l’université de Łódź, célébrant le 65ème anniversaire du référendum par lequel la Nation française a adopté la Constitution de la Vème République.

Une bonne opportunité de mener une étude comparée sur la Constitution polonaise de 1997 et la Constitution française de 1958.

"On peut faire des référendums, à condition de ne pas se soustraire à l’État de droit" estime Jean-Philippe Derosier

Publié le 5 octobre 2023.

Favorable à un élargissement du champ matériel du référendum législatif d'initiative présidentielle de l'article 11 de la Constitution, le Professeur Jean-Philippe Derosier défend l'introduction d'un contrôle préalable par le Conseil constitutionnel pour empêcher que ne soit soumis aux Français un texte qui n'ait pour conséquence de facto de réviser la Constitution s'il était adopté.

Plus de référendums : une promesse intenable ?

Publié le 6 octobre 2023.

Emmanuel Macron a prononcé un discours sur la Constitution, il veut notamment élargir le champ du référendum.

Une réforme constitutionnelle peut-elle aboutir ?

Transition écologique, Budget, immigration, révision de la Constitution - Le Club Le Figaro Politique

Publié le 4 octobre 2023.