Activités scientifiques

Publications, colloques, ouvrages et chroniques de Jean-Philippe Derosier en droit constitutionnel et parlementaire.

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Remise du Prix de thèse de l’École Doctorale de Droit de Normandie

24 novembre 2021
Le prix de l’École Doctorale de Droit de Normandie a été remis à Arnaud Ménard et Angie Pedemons-Revel le 24 novembre 2021.
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Droits fondamentaux et libertés publiques : nouvelle chronique

10 novembre 2021
Le premier semestre de l’année 2021 a été marqué par plusieurs saisines de droit du Conseil constitutionnel, sur trois lois organiques et deux résolutions modifiant les règlements des assemblées.
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Le Baiser de Brancusi, immeuble par nature

10 novembre 2021
par Arnaud Ménard, Docteur en droit de l’Université de Rouen Normandie

Revue française de droit administratif, 2021

Note sous Conseil d’État, 2 juillet 2021, Ministre de la culture c/ Société Duhamel Fine Art et autres, n° 447967
RMJEinauguration

4e Assemblée générale du Réseau mondial de Justice électorale (RMJE)

24 octobre 2021
Les 21 et 22 octobre 2021 s’est tenue la 4e Assemblée plénière du Réseau mondial de justice électorale.
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Le passe sanitaire scanné par le Conseil constitutionnel

21 octobre 2021
Un bref commentaire de la décision du Conseil constitutionnel du 5 août 2021, sur la loi élargissant le passe sanitaire, paru dans le blog italien EUBlog.eu.