Activités scientifiques

Réflexions sur quelques aménagements du vote à l’urne

Mieux vaut un vote à l’urne qu’un aménagement du vote, mais mieux vaut un aménagement du vote que pas de vote du tout.

À propos des rapports entre justice et politique, il ne faut pas craindre une judiciarisation de la vie politique, mais bien davantage une politisation de la vie judiciaire. De récentes affaires politico-judiciaires, d’Agnès Buzyn à Nicolas Sarkozy, ont ravivé les tensions entre le monde de la justice et celui de la politique. Si elles ne sont pas nouvelles, quelques améliorations pourraient les réduire.

Cet ouvrage vient de paraître chez LexisNexis.

Il s’agit des travaux du 6e ForInCIP qui s’est tenu à Lille le 19 mars 2021 sur La responsabilité des gouvernants.

La chronique vient de paraître dans le dernier numéro de Titre VII (numéro 8, avril 2022), la revue entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel. Co-écrite avec Emmanuel Cartier, elle porte sur trois décisions du Conseil constitutionnel, sur la période juillet – décembre 2021.

Parution de la chronique annuelle de Droit constitutionnel comparé européen à la Revue du Droit de l’Union européenne (2022-1).

L’édition 2021 de la chronique de droit constitutionnel comparé européen – cinquième du genre est marquée par cette volonté qui anime l’ensemble des pays et des populations d’Europe (et du monde) : tourner la page et recouvrer, autant que possible, une vie normale.

Le prix de l’École Doctorale de Droit de Normandie a été remis à Arnaud Ménard et Angie Pedemons-Revel le 24 novembre 2021.

Le premier semestre de l’année 2021 a été marqué par plusieurs saisines de droit du Conseil constitutionnel, sur trois lois organiques et deux résolutions modifiant les règlements des assemblées.

par Arnaud Ménard, Docteur en droit de l’Université de Rouen Normandie

Revue française de droit administratif, 2021

Note sous Conseil d’État, 2 juillet 2021, Ministre de la culture c/ Société Duhamel Fine Art et autres, n° 447967